MSHA

Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine



Mentions Légales


Ce site web est édité par la Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine (MSHA)

Association loi 1901 – N° TVA intracommunautaire : FR05314614777
Adresse : http://www.msha.fr
Editeur : Directeur de la Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine
Conception du site : Service des Systèmes d'Information et du Numérique de la Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine
Hébergement du site : Serveur de la Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine
Coordonnées postales : MSHA - 10 Esplanade des Antilles - 33607 Pessac

Droits d'auteur et copyright

Les informations disponibles sur ce site sont protégées par copyright :
Copyright © . Tous droits réservés.

Ce site est une œuvre de création, il relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de la propriété intellectuelle sont la propriété de la MSHA ou de tiers ayant permis à la MSHA d'en faire usage.

Toute utilisation, reproduction, représentation ou distribution de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse de la direction de la MSHA.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place par des tiers et pointant vers les pages du site de la MSHA sont autorisés pour autant qu'ils ne nuisent pas à son contenu en le dénaturant ou lui portant atteinte et qu'ils permettent à l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Informatique, fichiers et libertés

L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

MSHA, 10 Esplanade des Antilles 33607 Pessac ou par mail. : webmaster@msha.fr

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la MSHA, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la MSHA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos…, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de la MSHA, au sens de l’article L 713-2 du CPI.